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Cher/Chère Martinez,
Merci pour ces éléments. Il faut donc conclure que les membres de la métropole de Lyon ne touchent aucune indemnités liées à d'a...
Monsieur LECHENET,
Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre
demande de communication de rapports établis par les mair...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Le Mans - Nationale le .
En attente de classement
le café de la famille change d'adresse mail à partir du 8 décembre 2016
veuillez utiliser désormais:
[adresse email]
avec nos remerciements
cordiale...
Fermeture du secrétariat du 10 au 23 avril 2023.
En cas d'urgence merci prendre contact avec:
* M. Bruno PONSIN, Maire au [numéro de téléphone caché...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de
Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froideconche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus valide.
Si vous souhaitez contacter Aline REBAHI et/ou pour toutes questions relatives à l'Etat Civil, à la fac...
Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Demande envoyée à Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Actuellement indisponible, je vous invite à prendre contact avec M. Bruno LEPERLIER, Directeur de la Direction Pilotage et Performance à l'ad...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Courbevoie le .
En attente de classement
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars dernier, vous avez sollicité la communication des notes de frais de M. le Maire.
Je vous invite à prend...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre message, et en tant que personne responsable de
l'accès aux documents administratifs (PRADA) pour la Préfecture de la...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Vos références :
- votre demande du : vendredi 29 mars 2024
- votre numéro de dossier : Demande au titre du droit d’accès aux
documents ad...
Bonjour Monsieur,
En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données.
Bien cordialement
Br...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
Responsab...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi.
Je vous remercie de me pré...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Aboutie
Monsieur Léchenet,
Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Monsieur,
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Après transmi...
bonjour monsieur
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cdt
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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Information non détenue
Envoi 3
-----Message d'origine-----
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Envoyé : mardi 26 septembre 2023 13:41
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
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Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame Patron,
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Bonjour M. Charil,
Merci pour votre retour et la bonne compréhension des enjeux autour de cette demande.
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Madame, Monsieur,
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