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Cordialement.
-------- Message original ------...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .
Très en retard.
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Bonjour Monsieur,
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par...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue
Monsieur,
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Bonjour,
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des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
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Aboutie
Monsieur,
Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection,
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Je ne suis pas en...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie
Bonjour M. Leroy,
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je viens par le présent mail vous apporter les réponses e...
Monsieur
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Supprimée par le demandeur.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
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Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
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Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
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En attente de clarification
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Très en retard.
Bonjour,
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Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Bonjour,
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Aboutie
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
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Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...