Demandes similaires à 'Registre des associations subventionnées' (page 9)

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Délibération culture 2023
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais et divers documents
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie