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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Demande envoyée à Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .
Aboutie
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Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
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Information non détenue
Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous.
Compte-tenu de leur caractère préparatoire à des décisions en cours liées
à la ges...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame
J’accuse réception de votre courriel du 26/05/2023 tendant à la
communication.
- Les échanges mails entre le ministère de la Trans...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
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Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
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Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la transition écologique d’une demande
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• Les différe...
Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
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Feuille de route de l'identité numérique régalienne
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Aboutie
Monsieur,
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Nombre de clusters en cours d'investigation
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Bordeaux, le 16 Janvier 2020
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
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Demande envoyée à Premier ministre le .
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