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Données essentielles dans la commande publique
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
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Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
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Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Mairie - Rodez le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Vous e...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dieppe le .
Très en retard.
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
La ville de Chauny ne possède pas actuellement de répertoire
d'informations publiques (RIP).
Cependant, suite à votre interpellati...
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Bien respectueusement,
Yann LE TIEC
PR...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
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Madame, Monsieur,
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Information non détenue
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
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Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
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Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .
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Bonjour
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Cordialement
Muriel BAISSET
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Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour,
Comme suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le répertoire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Courbevoie le .
En attente de classement
Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie
Bonjour M. Leroy,
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Bordeaux, le 13 février 2024
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[FOI #45073 email]
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Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le directeur de l'Agence française de développement,
A l'attention de Monsieur Xavier de la GUERIVIERE,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .
Très en retard.
Monsieur,
Vous avez souhaité, par courriel en date du 9 mars dernier que vous soit
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