Demandes similaires à 'Rélévé sonométriques' (page 11)

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Exportation de biens à double usage
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Corse-du-Sud le .

Très en retard

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Demande CADA La Quadrature du Net:
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

Information non détenue

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Recours amiable envoyé à Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé