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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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En cas d'urgence, merci de contacter Véronique Théault, assistante de direction de la Macssi [adresse email] --- Avertissement mis à jour le 17 no...
État des indemnités
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Très en retard.

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Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
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Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 8 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « la liste des rapports de l'insp...
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Notes de frais

Saisine CADA en cours

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Monsieur   Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.   Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Monsieur   Vous demandez à l'Insee la production d'un fichier anonymisé à partir du Répertoire électoral unique, contenant a minima l'ensemble des...
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Monsieur   L'article L28 du code électoral a été abrogé. Les dispositions de l'article L37 s'appliquent désormais, qui prévoient que :   " Art...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Monsieur BERNE bonjour, Je vous informe que le répertoire d'informations publiques de la CAPA est disponible à cette adresse https://opendata.ca-ajacc...