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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

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Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Aboutie

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Réponse de Mairie - Tourrettes-sur-Loup le .

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