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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Note de frais de Monsieur Nolland, maire de pithiviers
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vedène le .

Aboutie

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Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

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