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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

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Très en retard

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Saisine CADA en cours

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

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Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Notes de frais et justificatifs
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Aboutie