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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550     Monsieur le Président,   Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

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Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur,   Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du répertoire d’informations publiques (RIP).   L’a...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

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