Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie
Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .
En attente de classement
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .
En attente de classement