Bonjour M. Lannes
Merci pour votre réponse et ce tableau de suivi qui répond correctement à la demande formulée.
Ces éléments permettent de satisfai...
Madame,
j'ai pris connaissance de votre mail et vous accorde volontiers un délai supplémentaire pour nous envoyer les documents demandés.
Cordial...
Madame,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous vous prions de croire, Madame, à l...
Madame, Monsieur,
nous accusons la bonne reception de votre demande et vous confirmons un
prochain traitement de cette dernière.
Cordialement
Secr...
Bonjour,
Le secrétariat de Mairie de LEDAS ET PENTHIES est fermé du mercredi 9 au
vendredi 8 septembre 2023 inclus.
Réouverture le mardi 12 septe...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail et nous sommes au regret de vous annoncer que la Mairie de Galluis ne dispose pas d'un répertoire d'in...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel et le transmettons à la Direction des Systèmes d'Informations.
Cordialement,
Merci de ne pas répo...
Madame,
Nous accusons réception de votre demande.
En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative à la communication des note...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents contenant certaines statistiques...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant
l'instruction de votre demande du 01/07/2022 tendant à la communication de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Votre demande est actuellement en cours d...
Nous prendrons connaissance de votre message dès notre retour.
La mairie est ouverte le lundi - mardi et jeudi de 14h00 à 17h00 - le 1er et 3ème samedi...
Bonjour,
Avez-vous fait la même demande aux plus de 25000 communes de France de moins de 1000 habitants ?
Cordialement,
Elodie Dumortier
Secrétaire...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication des documents
administratifs évaluant le nombre d'armes de poing manquantes (tou...
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail ci-dessous.
Nous vous informons que M. le Maire ne bénéficie pas de remboursement pour les note...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse.
Cordialement,
Daniela S...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès au répertoire
d'informations publiques ainsi que prévu par le Livre III du CRPA. C...
Monsieur,
Conformément à l’article L112-11 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), nous accusons réception de votre demande...
Madame, Monsieur
Nous accusons réception de votre demande ci jointe en date du 28 mars.
Cependant au regard de l'objet de vos demandes et du nombre...
Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents relatifs à l'activité de Civipol d...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 18 janvier 2024 portant sur la
communication des documents administratifs suivants...
Madame, Monsieur,
Conformément au droit d’accès aux documents administratifs tel que défini par le Livre III du Code des relations entre le public et...