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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Je vous remercie pour l'envoi de ces informations.
En vous souhaitant une agréable journée,
Xavier BERNE
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
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Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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