Demandes similaires à 'Réquisitions des pompes funèbres' (page 16)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille
Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Les notes de frais de Monsieur le Maire de Chalon sur Saône
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du conseil municipal de Chalon-sur-Saône
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .

En attente de réponse

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Très en retard

Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Partiellement aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Réponse de Préfecture - Doubs le .

Refusé

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue