Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 5)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Madame, Monsieur, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...
Bonjour monsieur, Pour faire suite à votre demande référencée ci-dessus, je vous précise que les données essentielles des conventions de subvention at...
Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Bonjour, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Le Départeme...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le président du Conseil départemental du Var J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des personnes au RSA' d'acc...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...
Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...