Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 4)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le 4 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Hérault, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires

Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guyane, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le 4 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Gironde, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 4 juin 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Président du Conseil départemental des Alpes Maritimes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le 4 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Charente, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le 4 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Corrèze, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin le 4 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Bas-Rhin, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin le 4 juin 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Président du Conseil départemental du Haut-Rhin, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Maine-et-Loire le 4 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Maine et Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aude, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Finistère, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Rhône, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Orientales, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Vendée, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-Maritime, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Indre-et-Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 22 juin 2020.

En attente de classement

Monsieur le Président du Conseil départemental du Lot-et-Garonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le 4 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guadeloupe, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Marne le 30 juin 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Mairie - Paris le 30 juin 2020.

Refusé.

Madame le Maire de Paris, Recevez d'abord toutes mes félicitations pour votre réélection. J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation...

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018

Réponse de Mairie - Bordeaux le 5 février 2020.

Aboutie

Bordeaux le 5 février 2020 Bonjour, Objet : communication du Compte administratif de BM 2018 Faisant suite à votre demande du 16 janvier 2020...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 3 novembre 2023.

Saisine CADA en cours

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 25 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

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