Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Outreau le 16 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Creusot le 17 mai 2023.

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sennecey-le-Grand le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Demi-Quartier le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Franclens le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Naintré le 19 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Réponse de Mairie - Clichy le 21 mai 2023.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Allier le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance

Réponse de Mairie - Mons-en-Barul le 9 mars 2021.

Partiellement aboutie

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Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Demi-Quartier le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Mairie - Beaufort 73034-01 le 13 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Beauregard 01030-01 le 13 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Fontanès 42096-01 le 19 avril 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Réponse de Mairie - Replonges le 26 avril 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Réponse de Mairie - Sainte-Euphémie le 22 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Largentière le 23 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Mison le 23 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Ézy-sur-Eure le 1 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Gravigny le 1 mai 2023.

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Réponse de Mairie - L'Horme le 9 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Elne le 16 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Alban-Leysse le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

Information non détenue

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Réponse de Mairie - Châtillon 69050-01 le 18 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Marly 57447-01 le 19 avril 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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