Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 3)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 13 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 23 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet. Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 5 mars 2024.

Aboutie

Monsieur, Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la communication des documents suivants : - Liste des su...

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...

marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP

Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le 9 avril 2024.

En attente de réponse

Cher Monsieur, Je vous mets en relation avec le directeur de supervision des filières REP M. CAUDRON pour que vous soient communiqués ces marchés, en...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 17 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication des données essentielles des marchés publics et des contrats de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 17 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication de la liste des conventions de subvention votées pour les années...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Strasbourg le 9 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023 Re...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Vienne le 5 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 30 août 2023.

Aboutie

Monsieur, Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Nord le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse de Conseil départemental - Nord le 18 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur AL DANDACHI, En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 22 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Pas-de-Calais, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires

Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guyane, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le président du Conseil départemental de l'Yonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le Président du Conseil départemental du Doubs, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le 4 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Ardennes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Loiret le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Loiret, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Calvados, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le 22 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Cantal, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Oise, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ardèche, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Eure le 22 juin 2020.

Envoyée par courrier postal.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Eure, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Isère, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...