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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint le compte
administratif 2018 de la Région Hauts-de-France au format X...
Chère Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
Ce fonds (Fonds en matière d'innovation et de transformation numérique)
est géré par la préfecture de région et nous ne disposons pas de do...
Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver jointe à la présente la réponse de la Région relative à
votre demande de communication de document administra...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Supprimée par le demandeur.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coullons le .
Partiellement aboutie
Monsieur le Maire de Coullons,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relation...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur BALDECK,
Le service compétent de la DREAL Normandie pour ce sujet est le Service
Énergie Climat Logement et Aménagement Durable de...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs,
reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris,...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Courrier 59/2023
Monsieur le Président de la Communauté de communes - Quatre Vallées,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la
Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.
Cordialement,...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Les notes de frais du président de région Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
par courriel en date du 13 mars 2023, vous avez sollicité la DREAL
Centre-Val de Loire quant à la communication du répertoire d'information...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas notre Collectivité, vous devez vous rapprocher de la Région Occitanie.
Vous trouverez ci-joint le contact de la...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication ci-dessous, du 31 mai
dernier.
Vous souhaitiez obtenir :
"- les notes d...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...
Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez sous ce lien https://www.laregion.fr/Transparence les déclarations annuelles de transparence fin...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse.
Cordialement,
Daniela S...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...