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Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

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Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
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Documents de subvention
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La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles du Grand Avignon par par le Grand Avignon.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

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Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

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Demande les notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Abscon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours