Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 19)

Note de frais
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Gard le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions Associations
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de subventions accordée 7dream
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnements aux établissements privés
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des établissements scolaires privés ayant bénéficié de subventions d’investissement
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Miramas le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées au titre de la loi Debré
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hautes-Pyrénées le .

Refusé

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)