Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 12)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données Immigration en 2022
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

Demande de recours gracieux effectuée