Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 11)

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie 97418-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Demande document
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Romainville le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

bulletins Montagne
Réponse de Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Refusé

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional des Pays de la Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie