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Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Aboutie
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[adresse email]
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Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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Bien cordialeme...
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Aboutie
Monsieur,
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lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Bonjour,
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Restant à votre disposition pour des informatio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En attente de classement
Monsieur
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Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Chère Mairie d'Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Monsieur,
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Bonjour Monsieur POURÉ,
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1. la li...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
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en annexe n° 1...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
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Vous en souhaitant une bonne réception.
...
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Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
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Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...