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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
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[adresse email]
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
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Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
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Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Madame,
Nous vous remercions pour votre demande et l'intérêt porté aux éléments transmis à M. Bienvenue.
Les études de circulation en cours sur le qu...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
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Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
Information non détenue
Chère Nantes Métropole,
En application des articles L311-1 à R311-8-2 du code des relations entre le public et l'administration, je souhaite recevoir...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
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Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
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Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
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Bonjour,
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
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Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...