Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 15)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pantin le .

Aboutie

Bonjour, La mairie de Pantin vous informe qu'un message recommandé mail avec d'éventuelles pièces attachées vous a été posté. Pour en prendre connais...
Projet VOIE
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Axone
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Aquilae
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nîmes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Amelie Bozio a partagé un fichier OneDrive Entreprise avec vous. Pour l’afficher, cliquez sur le lien ci-dessous. [1][IMG] [2]RE__demande_CADA_-_arrêté...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Bonjour, réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges Vous trouverez en pièc...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Talence le .

En attente de classement

[1]Bordeaux Metropole Transferts de Fichiers MERLIN Dominique sent you a secure message [2]Access message Bonjour Monsieur Gombeaud, Pour faire sui...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé.

Chère Madame Stéphanie Frain, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-après le lien vers les données que vous demandez. [1]https://www.marches-publics.info/Anno...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Le fichier suivant a été déposé sur transfert.cotesdarmor.fr par [adresse email] et est disponible au téléchargement : ┌─────────...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Courrier n° A23-04042 De : OPEN KNOWLEDGE FRANCE PARIS Le : [FOI #2289 email] 08/03/2023   Objet DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENT ADMINISTRATIF...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-12-01 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé CD04 données PV 1 élément, 1,1 Mo a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Les fichiers suivants ont été déposés sur transfert.cotesdarmor.fr par [adresse email] et sont disponibles au téléchargement : ┌─...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Voici un autre lien utile : https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs En revanche, nous ne d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, voici le lien vous permettant de consulter les données essentielles relatives à la commande publique via notre pr...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieurt Savaete, Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse. Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .

Très en retard.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Le lien transmis concernant la publication des données essentielles des subventions permet d'accéder à la maquet...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-07-14 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous invite à consulter les listes des marchés...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

This transfer expires on 2020-10-21 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé des fichiers 12 éléments, 39 Mo au...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie

bonjour Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020. Je vous...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Refusé.

Monsieur, Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...