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Bonjour M. Klioua     Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.       Cordialement   [...
Bonjour M. Gernier     Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.       Cordialement  ...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Bonjour M. Berne   Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.         Cordialement   [1...
Notes de frais des élus de la mairie de malakoff
Réponse de Mairie - Malakoff le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Vous avez sollicité notre administration communale par voie électronique ce jour. Nous accusons réception de votre demande , celle-ci a été...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Biarritz le .

En attente de réponse

Nous accusons réception de votre mail et le traiterons dans les meilleurs délais. Bien à vous Ville de Biarritz [numéro de téléphone caché] www.bia...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cesson le .

En attente de réponse

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail. Nous le transmettons au service concerné qui prendra contact avec vous dans les meilleurs délais. B...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Malakoff le .

En attente de réponse

Bonjour, Vous avez sollicité notre administration communale par voie électronique ce jour. Nous accusons réception de votre demande , celle-ci a été co...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera transmise par courrier ou par courrier électronique dans les meill...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

En attente de réponse

Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire. Une réponse vous sera transmise par courrier élect...
Demande CADA: AO 16-25189/ Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Demande CADA: AO 18-79884/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Demande CADA: AO 17-21977 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Narbonne le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Demane CADA: AO 17-102257 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .

En attente de réponse

Monsieur LEROY, Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire. Une réponse vous sera transmise par courrier él...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande le 19 décembre 2019. Pour la PRADA, B. SAMAKÉ Chargée d’affaires juridiques Direction des...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel relatif à votre demande de communication des notes de frais du Maire, adressée le 28 mars...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre mail reçu ce jour, nous ne manquerons pas de revenir vers vous. Bien cordialement, Secrétar...