Demandes similaires à 'Definition des limites de l'agglomération'

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Fichier des caméras de vidéos surveillance
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

En attente de classement

Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

En attente de classement

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie