Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 25 novembre 2020.

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 2 mars 2021.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 4 juin 2020.

Withdrawn by the requester

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 4 août 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 7 mars 2023.

En attente de classement

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 25 janvier 2024.

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 7 décembre 2024.

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le 3 mars 2021.

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 16 décembre 2020.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 25 février 2021.

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 25 novembre 2020.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le 2 mars 2021.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 25 novembre 2020.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Charente le 17 mars 2021.

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Somme le 9 décembre 2020.

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 5 mars 2021.

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 27 novembre 2020.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Orne le 24 février 2021.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Manche le 24 février 2021.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 1 mars 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Oise le 10 mars 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 26 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée