Demandes similaires à 'Nombre de verbalisations routières 2023 et 2024 par code Natinf'

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

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Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Brest le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

En attente de classement

Données des infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement