Demandes similaires à 'Note de frais'

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Jean et Hulst (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Note de frais M. le maire
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Raincy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie