Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie