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Environ 90 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur Tranchant,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse ainsi que les documents
demandés suite à votre mail concernant le m...
Monsieur,
Faisant suite à votre courriel du 21 septembre dernier, vous trouverez ci-joint le rapport d'analyse des offres, tel que présenté et approuv...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
Bonjour
Ci-joint le bon de commande et les factures de l'UGAP.
Cordialement,
Aurélie Bellin
[1]Metropole Rouen Normandie
References
Visi...
Communications dépôts sauvages
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier électronique reçu le 19 février 2026 aux
termes duquel vous sollicitez la communication des documents su...
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de la demande de subvention au Conseil Régional de la ville de Villiers-le-Bâcle auprès de la...
Délibération n° 2025-032
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Saisine n°26007554
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libert...
Accès aux documents relatifs au chiffrage de la rénovation de la piscine municipale.
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Aboutie
Troisième courriel pour transmission de pièces
Thomas BRUNAUD
Juriste - Secrétariat Général
[adresse email]
cid:image001.png@01DB1A2A.D144FEB0 T :...
Monsieur,
Conformément au Code des relations entre le public et l'administration, je
vous prie de trouver en pièces jointes les documents dont vous a...
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la consommation électrique.
Conformément aux dispositions de l’article...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Madame Kraft,
Pour faire suite à votre demande du 27 octobre dernier, vous trouverez
ci-joint les différents éléments de réponse concernant...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de la communication
des documents administratifs.
Votre demande du 20/08/2...
This transfer expires on 2025-07-10
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé Réponse à votre demande de communica...
Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez l’ensemble des
délibérations et comptes administratifs sur notre site internet :
[1]h...
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Cher monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier faisant réponse à votre demande.
Bonne réception
Rapport de l’audit de la Police Municipale de...
Monsieur,
Suite à votre demande de documents, je vous informe que :
• M le Maire n'a pas émis de notes de frais sur la période 2020-2024.
• La comm...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 08 janvier 2025, je vous
transmets les éléments sollicités.
Vous en souhaitant bonne récepti...
convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
convention recto-verso.
Cordialement.
...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe le registre de traitement des données à
caractère personnel de la préfecture et du secrétariat gén...
Bonjour,
Vous nous avez demandé communication des documents et annexes relatifs à
la video protection sur notre commune.
Les voici en lien :
[1]htt...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Information additionnelle incluse dans le bulletin municipal #58 de Juillet 2024 : "Attribution du marché relatif à la vidéoprotection
Les objectifs...
demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse de la CNIL à votre
demande enregistrée sous le numéro 24009803.
Bien à vous
...
Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Message destiné à Monsieur David LIBEAU
Bonjour Monsieur ,
Vous avez contacté la PRADA du ministère de l'intérieur en date du 16 mars
2024 afin de...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Monsieur,
nous revenons vers vous concernant votre demande référencée 393753.
Vous trouverez en pièce jointe l’arrêté préfectoral du 18 octobre 202...