Demandes similaires à 'AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID' (page 19)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 le 3 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le 3 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Nice le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Quimper le 3 mai 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Roubaix le 3 mai 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD

Demande envoyée à Mairie - Quimper le 4 mai 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam

Demande envoyée à Mairie - Vannes le 3 mai 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Demande envoyée à Mairie - Bourbourg le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le 3 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, En réponse à votre demande du 23 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département d...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 27 avril 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy

Demande envoyée à Mairie - Poissy le 10 mars 2021.

Envoyée par courrier postal.

A l'attention de : Madame DE FREITAS (PRADA) à défaut, à l’attention de M. le Maire Madame, Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Aisne le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Allier le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Avertissement CNIL capteurs de son Orléans

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 22 novembre 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Dans son édition du 29 septembre 2023, le journal Le Monde a publié un article intitulé : « Derrière le cas d’Orléans, le procès de...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Charente le 3 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 15 avril 2022.

Information non détenue

Réponse de la CNIL ci-joint Monsieur David LIBEAU Information personnelle Information personnelle Par courrier électronique avec AR uniquement : [FOI...