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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 16 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...

Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 13 juin 2022.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse de Ministère de la Justice le 13 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 17 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour Madame Patron, Le Département accuse réception de votre demande. Elle est actuellement en cours de traitement par les services du Départ...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

CA/CFU : données financières 2016 à 2022

Réponse de Conseil régional - Occitanie le 25 janvier 2024.

Aboutie

Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Réponse de Mairie - Orléans le 21 juin 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Paris le 14 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 5 février 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR. Cordialement, Vittorio MIROSLAV Département de...

Notes de frais des élus du département de suresnes

Réponse de Mairie - Suresnes le 26 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les éléments souhaités concernant la période de 2020 à 2023...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 20 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Réponse de Mairie - Libourne le 6 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M. [information personnelle], Suite à l’avis de la Commission d’accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-joints les documents dem...

Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 18 avril 2021.

Très en retard.

Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 18 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Marseille, Merci pour votre réponse. Cependant, elle ne correspond pas à ma demande. Tout d'abord, le lien que vous me fournissez est...

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.

Réponse de Mairie - Paris le 4 août 2023.

Aboutie

Bonjour M. SAVIGNAC, Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Rennes le 26 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le 11 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Demande envoyée à Mairie - Avignon le 22 mars 2023.

Très en retard.