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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
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Partiellement aboutie

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
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Aboutie

Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syane le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Demande envoyée à St-Barth Digital le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Douarnenez communauté le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Aboutie