Demandes similaires à 'ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs' (page 17)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS » et « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2022 et les livences de restauration 2022
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Liste des Licences IV Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Comptes de résultats de la SODEAL
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours