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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental de Haute Corse le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie