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Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
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Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je réitèr...
Cada sur la vidéosurveillance algorithmique de XXII
Demande envoyée à Mairie - Massy 76415-01 le .
Très en retard.
Chère Mairie - Massy 76415-01,
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Objet : demande CADA Dijon Métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Chère Mairie - Putanges-le-Lac,
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je
souhaite recevoir communication des...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .
Supprimée par le demandeur.
Objet : demande CADA mairie de Paris
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Objet : demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Pierre-Louis Rolland Place Maurice Marchais
7 rue de la brise...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure' d'accès aux information...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
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Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Rodez le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée.
Vous e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monthou-sur-Cher le .
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[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
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Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez transmis ma requête au ministère de l'Intérieur. Or ma requête est bel est bien destinée à votre institut, et non pas au Mi...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
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Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...