Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande de communication, au titre du
droit d’accès aux documents administratifs datée du 15 janvier...
Bonjour,
Le répertoire des informations publiques est accessible
sur [1]data.gouv.fr.
Cordialement
Tél : [numéro de téléphone caché] ou [numéro d...
Monsieur Lechenet,
Vous avez saisi la commission d'accès aux documents administratifs
(CADA) sur la communication des rapports des maires sur l'emplo...
bonjour M. Coudercy,
En réponse à votre demande par courriel du 29 avril dernier, vous
trouverez ci-dessous deux liens vers le site internet des ser...
Bonjour
Je suis absent, de retour le 15 mai 2023
En cas d'urgence, et pour toute question d'ordre général, merci de
contacter [adresse email] dura...
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Bonsoir Mme Goddet,
Merci pour votre retour.
Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28
À : Arthur Devriendt <[FOI #44685 email]>
Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous, tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...