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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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...
Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
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Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Bonjour Madame, Monsieur,
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répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
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Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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Expérimentation SNCF
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Cordialement.
Yohann Brunet
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Monsieur VAN DER SLOOTEN,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
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Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
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Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
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Bonjour,
Je vous prie de trouver, ci-joint, l’avis de clôture de dossier rendu par la Commission d’accès aux documents administratifs, en raison du dé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
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Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
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ENVOI 2/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
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24230 MONTAZEAU
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Cordialement
Le secrétaria...