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Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 13 janvier 2023.

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Monsieur Dupleix, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre 2022 par lequel vous sollicitez la communication des...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Aude le 7 avril 2023.

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Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication du répertoire des informations publiques, je vous informe que le Département de l’Aude s’es...

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune

Réponse de Mairie - Foix le 16 mars 2021.

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Liste des logements potentiellement indignes par commune

Message de suivi envoyé à Agence Nationale de l'Habitat le 17 février 2020.

Très en retard.

Chère Agence Nationale de l'Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 13 février 2021.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

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Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 12 février 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Carte professionnelle STAPS

Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) - Alpes-Maritimes le 6 mars 2024.

Erreur lors de l'envoi

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Rennes le 2 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur Gernier, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant : " l’age...

Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 14 avril 2021.

Refusé.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes

Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 4 février 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées

Demande envoyée à Ministère des Armées le 3 août 2022.

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Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le 4 avril 2024.

Aboutie

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Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 12 mai 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, Le 15 mars dernier, l'Union Européenne a adopté de nouvelles sanctions en réponse à l'agression r...

Solutions de relogement après l'exécution d'un concours de la force publique par les forces de l'ordre à Lille, Roubaix, Tourcoing et dans la MEL

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le 14 juillet 2022.

Très en retard.

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Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

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Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le 6 juillet 2023.

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