Demandes similaires à 'Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et cahier des clauses administratives particulières (CCAP) de l’accord-cadre DITP de 2018' (page 9)

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le 1 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser les documents demandés par wetransfer. Vous trouverez ainsi: -la délibération rela...

Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et les autorités administratives indépendantes

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 14 avril 2022.

Aboutie

Monsieur Je vous prie de trouver ci-joint tous les documents dont vous avez demandé communication. Seules les informations personnelles (noms de...

AIPD de France identié

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 19 mai 2022.

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, Le s...

Code source de l'application Ma sécurité

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 mai 2022.

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise aux services concernés. Cordialement, -...

Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 25 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur Libeau, Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...

Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 11 mai 2022.

Information non détenue

Bonjour, Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, -- Le secrétariat de la PRADA Pour une administration exem...

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 17 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien : [1]htt...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le 29 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique les liens à partir desquels vous pourrez consulter et télécharger les données que vous solli...

Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 10 mars 2022.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...

Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH

Réponse de Mairie - Nice le 20 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU - Monsieur, Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...

Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle

Réponse de Ministère de la culture le 9 septembre 2022.

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transm...

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif

Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le 30 juillet 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur, Je vous remercie pour cette réponse rapide et la correction apportée. J'ai effectué une autre demande de document public à la bon...

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif

Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 3 août 2021.

Information non détenue

Madame, Merci pour votre réponse rapide. L'article étant rédigé au présent, j'en ai alors déduit que cela était effectif. N'hésitez pas à répondre d...

Déclarations de manifestation depuis 2012

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 25 août 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Signalements à l'IGPN

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 31 août 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA

Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 28 septembre 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite avoir accès aux réponses...

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 3 janvier 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Contrats, cahiers des charges et bons de commande pour l'hébergement du serveur d'agrégation des Pass sanitaire/vaccinaux par Orange Business Services

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 4 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 16 mars 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 18 mars 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 19 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je souhaite vous relance sur ma demande de l'ensemble des livrables où le cabinet McKinsey (ou des personnes de ce cabinet de conse...

Comptes-rendus des rencontres entre Macron ministre de l'économie et Uber, Netflix, AirBnb, Tesla, Doctolib, Alan, Backmarket

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 12 juillet 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Instructions données à Doctolib concernant la vaccination Covid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 18 septembre 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Rapport « Avenir AP-HM » : Réussir la modernisation de l’AP-HM

Demande envoyée à Assistance publique des hôpitaux de Marseille le 21 janvier 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...

Emplacements des caméras de videosurveillance opérées par la SNCF

Demande envoyée à SNCF Réseau le 6 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...