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Aboutie

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Aboutie

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Marseille le .

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Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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