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Notes de frais et justificatifs
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convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

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Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
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Vidéoprotection
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Notes de frais
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Analyses de qualité de l’eau
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Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
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En attente de classement

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
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Aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
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Aboutie

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Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rive-de-Gier le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
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Aboutie

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Saisine CADA en cours

Communication de cahiers de doléances numérisés
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