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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
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Bonjour,
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Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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Lyon ([La foncière...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .
Information non détenue
Bonjour,
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aux documents administratifs et de la grille de cotation des candi...
Notes de frais pot de départ
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
Recours amiable envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine
Réponse de Tribunal d'instance de Bobigny le .
Très en retard.
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...
Demande de documents jugement procès
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Très en retard.
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulbon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous sommes actuellement en transition de messagerie professionnelle.
Afin que votre message soit traité, merci de bien vouloir le transférer...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Aboutie
Bonjour,
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Monsieur,
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Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
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Madame, Monsieur,
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Bonjour,
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Bonjour,
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Bonjour,
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Très en retard.
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Bonjour,
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir communication des doc...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique au Département des
Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la
b...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique au Département des
Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Rodez le .
Aboutie
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Vous e...