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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
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l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
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Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .
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Bonjour Monsieur Goubert,
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détiennent une partie des cahiers citoyens...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
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Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .
En attente de classement
Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
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Bonjour,
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Bien cordialement,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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Bonjour,
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Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
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