Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique' (page 6)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Doubs Baumois le .
Très en retard.
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Bellegardien le .
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure le .
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte de Dromardèche le .
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Ile-de-France le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard.
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une
demande d’accès à un document administratif relative à la...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gard le .
Aboutie
Bonjour Mme Rey-Terrizzi,
Merci pour votre réponse et les données apportées.
Elles permettent de complètement satisfaire la présente demande.
Tout...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour Mme Balan,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande form...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande formu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Bonjour,
Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué
le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de la Bruche le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois le .
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