Demandes similaires à 'Chiffres verbalisation Police Municipale' (page 19)
Bonjour,
Le RIP de la mairie de Saint-Claude est mis en ligne et mis à jour depuis plusieurs années sur son propre site : https://www.saint-claude.fr/d...
Madame, Monsieur,
Votre demande du 25 mai dernier a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Your message to [Centre local des uvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen request email] couldn't be delivered.
ru-rapierre.agen wasn't...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Les fichiers suivants ont été déposés sur FileSender - CEC/LC par
[adresse email] et sont disponibles au téléchargement :
┌──────...
Madame, Monsieur,
Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes.
Bien cordialement,
Marie-Hél...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827
Saisine n° 21008245
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux do...
-Bonjour M. Pouré,
Pour faire suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes, les
documents qui ont pu être collectés.
Cordialement.
Le...
Monsieur,
Suite à mon précédent courriel, vous trouverez les procès-verbaux des
réunions de la commission départementale de vidéoprotection de
Sein...
Bonjour,
J'accuse réception de votre message. La taille des fichiers étant trop
lourde, je ne peux pas vous transmettre les documents en retour...
A l’attention de Monsieur LEROY,
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 28 mars dernier, vous avez demandé à avoir accès
aux notes de f...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin:
https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le fichier suivant a été déposé sur transfert.cotesdarmor.fr par
[adresse email] et est disponible au téléchargement :
┌─────────...
Bonjour,
En fonction de la taille des fichiers que vous avez à m'envoyer, serait-il possible de m'envoyer les documents en plusieurs envois, ou de r...
pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de
l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Je ne vous ai pas oubliée
Ma nouvelle collègue est en train de mettre en forme le fichier.
Nous vous le transmettrons avant la fin...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je ne trouve pas dans le détail de notre correspondance les fichiers excel auxquels vous faites référence.
Pourr...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Saint-Étienne le .
Aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver,
ci-joint, les documents demandés.
Cordialement,
ANNE LABORIE
Res...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Monsieur,
Notre applicatif de transfert de fichiers ne me permet pas de vous
transmettre les documents sur une adresse mail comme celle-ci.
...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
[1]Logo [2]Expire le 01/11/2021 Expire le 01/11/2021
Fichiers partagés :
[3]pdipr.zip
[4]Accéder au partage
Bonjour
Suite à votre demande,...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021.
Bien...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, dans deux fichiers, les autorisations
de voirie délivrées qui ont été prises par le Département des
Py...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse dont j'accuse bonne réception.
Elle répond en tout points à la demande formulée fin septembre.
Selon l'...